Mentions Légales

Objet du site

 

Ce site est conçu à titre purement informatif et est destiné à tout type de public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet et ratifiée par le praticien. Les informations fournies sur le présent site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son chirurgien-dentiste. Ces informations permettent également de présenter le cabinet. Ce site est mis à disposition gratuitement des patients du Cabinet d’orthodontie des Docteurs ROSE pour fournir des informations sur la chirurgie dentaire, l'hygiène et les traitements bucco-dentaires, élaborées en collaboration avec l'UFSBD. Le contenu médical du site (articles, soins et prévention) a été réalisé par un comité éditorial et scientifique composé de Chirurgiens-Dentistes, d’Universitaires et de Professionnels de la Santé.

 

Composition du comité éditorial & scientifique

 

Le comité éditorial & scientifique est composé de Chirurgiens-Dentistes, d’Universitaires et de Professionnels de la Santé :

Président du comité scientifique : Marc BONNEL (Docteur en chirurgie dentaire) - N° inscription à l’ordre : 924701162 

Directeur : Philippe DOUCET (Docteur en chirurgie dentaire - CES Parodontologie / DU Chirurgie pré et péri implantaire) - N° inscription à l’ordre : 754195907

Julien LAUPIE (Docteur en chirurgie dentaire) - N° inscription à l’ordre : 100014455450

Le comité travaille en étroite collaboration avec l’UFSBD (Union Française pour la Santé Bucco Dentaire), notamment en matière de mise à jour des contenus éditoriaux. Première publication des articles : novembre 2007

 

Éditeur et hébergeur du site

WIX.com

 

Propriété intellectuelle

 

L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (art. L.341-1 et suivants). À ce titre, l'auteur autorise exclusivement les usages et accès définis ci-dessous. Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, vidéos, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme est soumis au droit de propriété intellectuelle de l'auteur au titre du droit d’auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu’œuvre d’auteur ou en tant que base de données (conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle). Les marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs ne sont mentionnées qu’à titre signalétique. Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs (personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence). L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle française, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société de l'auteur. Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon. Tous liens hypertextes pointant vers une page de notre site est libre, à condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et soit présentée de manière non équivoque afin d’éviter : tout risque de confusion entre le site citant et notre site ; ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

 

Confidentialité

 

Le Titulaire du site est responsable du traitement des données à caractère personnel (données saisies dans les formulaires). Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Le site Internet utilise un fichier local de session (également appelé « cookie », non conservé une fois que votre fenêtre de navigateur est fermée) pour faciliter la navigation. Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google ») uniquement dans le but d'analyser le cheminement des utilisateurs. Google Analytics utilise des cookies. Plus d'informations ici.

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Publicité et financement

 

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Dernière mise à jour : 1/8/2019 15:08:33

 

Le(s) praticien(s) du cabinet sont responsable du contenu de leur site Internet

 

Liens d'intérêt

 

L’auteur n’a pas transmis de liens d’intérêts concernant les données diffusées ou publiées sur ce site.

 

Titulaire et responsable du site

 

Cabinet d’orthodontie des Docteurs ROSE - 2 rue G. Colin 62000 ARRAS

SELARL des Docteurs ROSE inscit au R.C.S. ARRAS 492 633 920

SELARL de Chirurgiens-Dentistes au capital de 420 800€

Docteur Edouard ROSE inscrit au tableau de l'Ordre 624013389
Docteur Alexandra ROSE-HAMME  inscrite au tableau de l'Ordre 62 4 034 555